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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILEC CABLE
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SIGNILEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIGNILEC
SILEC CABLE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1597920
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2030

Présentation de la marque SIGNILEC

Déposée le 19 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILEC CABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNILEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILEC CABLE domicilié(e) Rue de Varennes prolongée, 77876 MONTEREAU FAULT YONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 920 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric, 75017 PARIS - France.

La marque SIGNILEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIGNILEC arrivera à expiration en date du 19 juin 2030.

SILEC CABLE a également déposé les autres marques suivantes : SILEC , SINERLEC , SIPROLEC , SINERFLEX , SIPRELEC , VINYLEC , 221 , TT TOUS TERRAINS , TRACTAFLEX , CABLE TOUS TERRAINS


SILEC CABLE, Société par actions simplifiée à associé unique - Rue de Varennes prolongée, 77876 MONTEREAU FAULT YONNE - France - SIREN 484920194


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric, 75017 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2000 n°2166599 - Publication au BOPI 2000-03-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207896 - Publication au BOPI 1996-10-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433847 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 28 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265670 - Publication au BOPI 1998-10-28

Inscription le 5 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419728 - Publication au BOPI 2005-10-05

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2010 n°2437055 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-08

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2020 n°2751548 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-18

Instruments et appareils électriques, leurs pièces et parties constitutives, câbles et fils métalliques, y compris les câbles et fils conducteurs isolés et notamment ceux possédant une haute résistance au feu

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.